Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE GRAND OUEST
Groupement des Industries de l'Habillement de la Région Choletaise, SYNDICAT PATRONAL

Numéro de dépôt :
3818582
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
MODE GRAND OUEST de Groupement des Industries de l\'Habillement de la Région Choletaise

Présentation de la marque MODE GRAND OUEST

Déposée le 28 mars 2011 par la société Groupement des Industries de l'Habillement de la Région Choletaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE GRAND OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société Groupement des Industries de l'Habillement de la Région Choletaise domicilié(e) 1 Square de la Nouvelle France BP 21207 - 49312 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 151 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement des Industries de l'Habillement de la Région Choletaise domicilié(e) 1 Square de la Nouvelle France BP 21207 - 49312 - CHOLET - France.

La marque MODE GRAND OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE GRAND OUEST est expirée depuis le 28 mars 2021.

Groupement des Industries de l'Habillement de la Région Choletaise a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA MAISON DES TOILES DE CHOLET


Groupement des Industries de l'Habillement de la Région Choletaise, SYNDICAT PATRONAL - 1 Square de la Nouvelle France BP 21207 - 49312 - CHOLET - France - SIREN 786151696


Groupement des Industries de l'Habillement de la Région Choletaise - 1 Square de la Nouvelle France BP 21207 - 49312 - CHOLET - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.